Accès direct au contenu de la page

logo de la CFPSA

Confédération Française pour
la Promotion Sociale
des Aveugles et Amblyopes

Accueil du site > Bulletins CFPSAA-Infos > Bulletins de 2008 > Bulletin 10 du 21 mars 2008

Bulletin 10 du 21 mars 2008

SOMMAIRE

1) EDITORIAL

2) « NI PAUVRE, NI SOUMIS » : COMMUNIQUE DE PRESSE

3) LE CONTENTIEUX DE L’INCAPACITE

4) LA COUR DES COMPTES CRITIQUE LA GESTION ET LES RESULTATS DU FIPHFP

5) ENQUETE ELECTIONS MUNICIPALES : REPONDEZ NOMBREUX

5. A) PRÉSENTATION DE L’OPÉRATION

5. B) QUESTIONNAIRE

6) FDFA : JOURNEE SUR LE THEME « COMMUNICATION ET HANDICAP »

7) ACCES AUX LIVRES

8) REVUES BRAILLE DU GIAA DU VAR

1) EDITORIAL

Aucune réunion importante ne s’est tenue cette semaine, c’est la semaine prochaine qui sera très chargée.

La journée du 29 mars se prépare. Il est très difficile de dire aujourd’hui si nos associations membres sont très mobilisées car peu de retours nous parviennent. A titre d’information, vous trouverez le communiqué de presse publié voici quelques jours. Continuez à signer et à faire signer le pacte de soutien sur le lien : http://pacte.blogs.apf.asso.fr/sign.html. N’oubliez pas d’apporter des vêtements chauds le jour de la manifestation, car même si nous sommes au début du printemps, c’est plutôt l’hiver qui semble de retour. Rien n’étant prévu pour assurer la restauration des participants, prenez aussi sandwichs et boissons car nous ne pouvons assurer que d’éventuels stands placés sur le parcours pourront nourrir tout le monde. Nous espérons que les bénévoles seront en nombre suffisant pour vous guider depuis la station République jusqu’au point de rassemblement du CNPSAA. Dans le cortège, le groupe du CNPSAA sera rattaché à la région Est repérable grâce à des ballons à l’hélium de couleur bleue.

Alors que nous réclamons un revenu d’existence minimum pour les personnes handicapées, il nous a semblé utile de rappeler quelques informations relatives au contentieux de l’incapacité. Du résultat obtenu dépend, en effet, le montant des pensions qui seront versées aux victimes d’accident du travail ou de maladie professionnelle.

Concernant l’emploi, vous lirez sans doute avec intérêt les critiques formulées par la Cour des Comptes sur la gestion et les résultats du FIPHFP pour l’année 2007. Espérons qu’elles seront constructives et qu’elles permettront enfin à ce nouveau fonds de contribuer effectivement à l’emploi des personnes handicapées dans les trois Fonctions Publiques.

Notre ami Jean-Pierre Gantet regrette le tout petit nombre de réponses reçues à l’enquête relative au déroulement des élections. Le second tour est encore très présent dans vos mémoires. Aussi, afin que cette enquête soit représentative, nous la publions de nouveau et comptons sur vous pour consacrer quelques minutes de votre temps à y répondre.

L’association « Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir » vous invite à une intéressante journée de rencontre à l’occasion de son Assemblée Générale le 5 avril. N’hésitez pas à vous y inscrire.

En partenariat avec l’association SESAME, la bibliothèque Marguerite Yourcenar propose aux Parisiens déficients visuels d’accéder aisément à 300 000 ouvrages. Si vous souhaitez bénéficier de ce service, il serait intéressant que vous nous fassiez part de votre expérience. Merci d’avance !

Le groupe du Var du GIAA publie un certain nombre de revues qu’il vous rappelle dans un bref communiqué.

Enfin, signalons une émission intéressante sur Fréquence Protestante FM 100.7 : « La Parole est aux aveugles » dont le thème sera « AU SERVICE DES AUTRES ». Elle aura lieu le jeudi 10 avril de 13 h 45 à 14 h 00. Intervenante : Jacqueline Gaultier, Animatrice d’ « Ecoute Déficience Visuelle » et Vice-présidente des Auxiliaires des Aveugles.

Je vous souhaite à toutes et à tous de très agréables fêtes de Pâques et vous dis à la semaine prochaine !

Philippe Chazal

Secrétaire Général

2) « NI PAUVRE, NI SOUMIS » : COMMUNIQUE DE PRESSE

Marche vers l’Elysée « Ni pauvre, ni soumis » : J - 10 !

Le samedi 29 mars 2008 sera une date historique !

A 10 jours de la Marche vers L’Elysée, le mouvement « Ni pauvre, ni soumis » s’amplifie.

Déjà 83 associations nationales du champ du handicap, de la maladie, du secteur sanitaire et social et de la défense des droits humains sont signataires du pacte inter- associatif « Ni pauvre, ni soumis ».

Des centaines d’associations locales s’impliquent dans le mouvement, également appuyé par plusieurs milliers de soutiens individuels (de personnes concernées ou non, de personnalités politiques, syndicales, du spectacle...).

Plus de 20 000 personnes en situation de handicap et de maladie invalidante sont attendues le 29 mars prochain, grâce aux 13 trains et 5 avions adaptés ainsi qu’aux centaines d’autocars et de minibus spécialement affrétés pour l’occasion !

Rendez-vous est donc pris pour le samedi 29 mars à 11h place de la République à Paris. Début de la Marche à 13h.

Pour tout savoir sur « Ni pauvre, ni soumis » :

www.nipauvrenisoumis.org

Infos, témoignages, détails des revendications

Liste des signataires

Signer dès maintenant le pacte de soutien

3) LE CONTENTIEUX DE L’INCAPACITE

Il est essentiel pour une victime d’accident du travail ou de maladie professionnelle de bien faire évaluer son taux d’incapacité. L’indemnité ou la rente qu’elle pourra percevoir en dépend. Depuis cet été, la FNATH a mis en place une convention de partenariat avec un cabinet d’avocat spécialisé dans les recours devant la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail (Cnitaat).Tous ceux qui contestent leur taux d’incapacité peuvent en profiter pour voir leurs droits mieux défendus.

Lorsqu’un employé ne guérit pas complètement d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle et qu’il souffre de séquelles, il peut se voir attribuer un taux d’incapacité par sa caisse d’assurance maladie. Celui-ci est calculé en fonction de critères médicaux et professionnels (nature de l’infirmité, état général, âge, aptitudes et qualifications professionnelles) et sur la base de deux barèmes indicatifs.

Ce taux est fixé par le médecin conseil de la caisse, mais la victime peut le contester.

Désaccord

Pour contester l’attribution d’un taux d’incapacité, il faut saisir le tribunal du contentieux de l’incapacité (TCI) dont dépend son domicile.

Si le TCI rend une décision qui ne convient pas, on peut faire appel auprès de la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail (Cnitaat). Il n’en existe qu’une seule en France et elle siège à Amiens. Créée en 2003, celle-ci comprend trois sections non agricoles et une section agricole.

Un taux correctement fixé

L’intérêt d’obtenir un taux d’incapacité correctement fixé est immédiat, car ce taux a des répercussions financières évidentes. En effet, par exemple, on n’est pas traité de la même manière si l’on est en dessous ou au-dessus de 10 % d’incapacité permanente partielle (IPP). Dans le premier cas, on perçoit un capital en une seule fois d’un maximum de 3700 euros environ. Dans le second, on peut prétendre au versement d’une rente à vie de la part de la Sécurité sociale.

Contestations

En cas de désaccord, la victime doit donc saisir en premier lieu le tribunal du contentieux de l’incapacité (TCI) dont dépend son domicile. Les personnes qui le souhaitent peuvent se présenter elles-mêmes, puisqu’elles ne sont pas tenues d’être accompagnées d’un conseil juridique. Mais, puisqu’il s’agit d’un contentieux médical technique, il reste préférable de se faire assister d’un avocat, d’un médecin de recours ou de la FNATH.

Au vu du dossier de la victime, le tribunal peut décider d’ordonner une expertise médicale afin d’évaluer ou de réviser le taux d’incapacité. Une fois son jugement rendu et, en cas de désaccord persistant, seule la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail (Cnitaat), située à Amiens, est compétente pour toute la France. Cela motive d’autant plus, ne serait-ce que pour des raisons d’éloignement, le recours aux services de spécialistes (avocats, FNATH...) qui se chargeront de plaider le dossier sur place, la victime ne pouvant parfois pas se déplacer. Enfin, si la décision de la Cour d’Amiens ne convient toujours pas, le dernier recours se trouve à Paris, auprès de la Cour de cassation. Dans ce cas, l’aide d’un avocat spécialisé est obligatoire.

Complément de ressources et TCI

C’est aussi le tribunal du contentieux de l’incapacité (TCI) qu’il faut saisir en matière de contestation sur le respect des conditions d’attribution de l’allocation adulte handicapé (AAH) et de ses compléments. Si le TCI rend une décision qui ne convient pas, c’est encore la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail (Cnitaat) qu’il faut saisir.

Avec l’aide de la FNATH, plusieurs adhérents handicapés ont ainsi pu obtenir l’attribution du complément de ressources qui leur avait été refusé par la commission des droits et de l’autonomie (CDA) au motif que leur capacité de travail n’était pas inférieure à 5 %. Une des conditions d’octroi du complément de ressources en plus de l’AAH réside, en effet, dans la constatation d’une capacité de travail inférieure à 5 %. Cette évaluation est faite par la CDA siégeant au sein de chaque maison départementale des personnes handicapées.

(Article tiré du bulletin d’information de la FNATH de novembre-décembre 2007)

4) LA COUR DES COMPTES CRITIQUE LA GESTION ET LES RESULTATS DU FIPHFP

La Fonction Publique affiche un « retard sensible » en matière d’emploi des personnes handicapées par rapport au secteur privé. Le fonds d’insertion créé en 2005 pour améliorer la situation ne versant, en outre, qu’une part « dérisoire » de ses recettes selon le rapport annuel de la Cour des Comptes qui a été rendu public le 6 février.

Alors que la loi impose un taux d’emploi de 6% de personnes handicapées, la Fonction Publique n’affichait en 2006 qu’un taux de 3,55%, qui plus est en baisse, contre 4,4% dans le secteur privé, précise la Cour.

Un Fonds pour l’Insertion des Personnes handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP), placé sous tutelle de l’Etat, a certes été créé en 2005 pour collecter les contributions des employeurs publics ne respectant pas leurs obligations en la matière et les redistribuer. Mais ce fonds souffre d’ « ambiguïtés originelles », notamment sur son statut juridique. Il n’a pas signé la convention d’objectifs et de gestion qu’il aurait dû adopter et, enfin, il a connu une « grave crise de gouvernance » en 2007 qui a abouti à la démission de son directeur, rappelle la Cour. Sur le fond, « une question demeure sur l’emploi des fonds collectés par le FIPHFP », souligne-t-elle.

Ainsi, en 2007, le fonds « ne devrait avoir dépensé que moins de 5 millions sur les 182 millions d’euros collectés depuis sa création, soit un taux d’utilisation de 2,7% ». Pour la Cour des Comptes, il est nécessaire de « repenser les modes d’intervention du fonds » et de mobiliser les crédits « à des fins de formation et de sensibilisation » (guide, plateforme d’information, etc.).

Elle invite aussi le FIPHFP à « agir en amont du recrutement », en « favorisant l’acquisition d’une formation diplômante » par les handicapés. Dans sa réponse à la Cour, le Ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Fonction Publique, Eric Woerth « prend acte des constats faits par la Cour sur la complexité du cadre juridique, sur les difficultés qu’a pu connaître la gouvernance, ainsi que sur la disproportion observée en 2006 et 2007 entre le montant des recettes perçues et les interventions du fonds ». Il rappelle que le gouvernement a demandé aux Administrations Publiques de mettre en place des plans pluriannuels pour augmenter le taux d’emploi des handicapés. Pour 2008, ils « devront conduire à une hausse d’au moins 25% des recrutements de personnes handicapées par rapport à l’année précédente », précise-t-il.

5) ENQUETE ELECTIONS MUNICIPALES : REPONDEZ NOMBREUX

ELECTIONS MUNICIPALES MARS 2008 : « ACCESSIBILITE AUX BUREAUX DE VOTE »

Le CONSEIL NATIONAL HANDICAP,

L’AGENCE DE NOTATION DES VILLES, MÉTROPOLES ET TERRITOIRES,

Le CNPSAA, et le GIHP

5. A) PRÉSENTATION DE L’OPÉRATION

Objectif :

Accélérer le processus d’adaptation de la ville aux personnes handicapées.

Méthode :

Enquête réalisée à l’occasion des élections municipales de mars 2008 auprès d’un panel de personnes handicapées se rendant aux bureaux de vote afin d’évaluer les problèmes d’accessibilité.

Exposé des motifs :

L’accessibilité des bureaux de vote a une valeur symbolique : en effet, prendre la mesure des difficultés rencontrées par les personnes qui se rendent au bureau de vote, ceci incluant naturellement le trajet dans l’espace urbain, peut provoquer un déclic chez les élus, nouveaux comme anciens, et les inciter à accélérer la mise en œuvre de leur plan d’adaptation des infrastructures et bâtiments publics aux personnes handicapées.

Le but poursuivi n’est pas de distribuer des bons et des mauvais points aux municipalités mais de permettre aux élus et à l’opinion de prendre la mesure du chemin qui reste à parcourir.

Il s’agit d’obtenir des résultats significatifs avant les échéances de 2015. Une étude comparable sera effectuée pour s’en assurer autour de 2011.

Mode opératoire à l’intention des personnes handicapées :

Chacun et chacune d’entre vous va pouvoir témoigner en remplissant un questionnaire que nous avons simplifié au maximum.

Vous nous direz, après être allés voter, comment vous vous êtes déplacés, quelles difficultés vous avez rencontrées à cette occasion (surtout, précisez bien si vous avez ou non bénéficié d’une aide extérieure pour ce déplacement), mais également si vous rencontrez des difficultés d’une manière plus générale dans vos déplacements, ou pour accéder aux équipements publics.

Vous nous direz également, si vous n’êtes pas allés voter, si vous l’avez fait par procuration et pourquoi.

Le questionnaire est anonyme, mais votre code postal nous permettra de faire, au-delà du diagnostic d’ensemble, un diagnostic particulier des Communes pour lesquelles nous aurons collecté un nombre suffisant de réponses.

Vous pourrez remplir notre questionnaire en vous rendant sur le site www.mobilitedanslaville.com.

Si vous préférez, vous pouvez également nous renvoyer le questionnaire rempli à la main à :

Conseil National Handicap, 8 avenue de l’Opéra, 75008 PARIS.

5. B) QUESTIONNAIRE

Questionnaire pour personne mal voyante

I – Vous avez voté …..

o En vous rendant au Bureau de vote sans aide extérieure (vous pourrez alors répondre à la question II puis à la question III sur les difficultés rencontrées sur le trajet)

o En vous rendant au Bureau de vote avec une aide extérieure (allez directement à la question IV)

o Par procuration (raisons à indiquer en VIII, et allez à la question V)

o Vous n’avez pas voté (raisons à indiquer en VIII, et allez à la question VI)

II - Vous êtes allé(e) voter……. (On peut cocher plusieurs cases)

o A pied

o Par les transports en commun

III - Avez-vous rencontré des difficultés sur l’un ou l’autre des points suivants ?

o Mobilier urbain

o Signalisation traversée de chaussée insuffisante

o Accès aux transports en commun

o Place assise dans les transports en commun

o Accès au Bureau de vote

IV – Comment avez-vous fait le choix de votre bulletin de vote ?

o Bulletin préparé à la maison à l’aide des envois postaux de la Mairie

o Avec l’aide d’une tierce personne

V - Quelles facilités vous ont été offertes pour prendre connaissance de la profession de foi des candidats ?

o Gros caractères

o Support audio

o Aucune facilité

VI – Que diriez-vous, d’une manière générale, de vos déplacements lorsqu’ils s’effectuent sans aide extérieure (en particulier dans les lieux publics)

o Vous rencontrez de nombreux obstacles

o Vous rencontrez quelques difficultés

o Vous ne rencontrez pas de difficulté majeure

o Vous ne rencontrez aucune difficulté

VII – Y a-t-il des équipements publics dont l’accès ou l’utilisation vous semblent particulièrement difficiles ?

o Gare

o Poste

o Mairie

o Bibliothèque

o Commissariat de police

VIII – Faites nous part de vos remarques …………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………..

IX – Indiquez le code postal de votre lieu de résidence :

……………………….

X – Indiquez le code postal de votre lieu de vote

……………………….

6) FDFA : JOURNEE SUR LE THEME « COMMUNICATION ET HANDICAP »

L’Association « Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir » vous invite à une Journée de rencontre sur le thème « Communication et handicap » à l’occasion de son Assemblée Générale qui se tiendra le samedi 5 avril de 9h30 à 16h à la Mairie du 12ème, 130 avenue Daumesnil, 75012 Paris (salle des fêtes)

Vélotypie et LSF assurées

PROGRAMME

Marraine de la journée : Noëlle CHATELET, écrivaine

9h30 : Accueil

Ouverture de la journée par Maudy PIOT, Présidente de l’Association « Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir » et par Michèle BLUMENTHAL, Maire du 12ème arrondissement.

10h : Conférences « Communiquer dans (avec) le handicap » :

- « La communication dans la prise en charge du handicap mental », par Vincent MEYER, Professeur à l’Université Paul Verlaine de Metz.

- « Eduquer à la différence », par Sylvie QUEVAL, Maître de conférences à Lille III.

- « Miroir, profession, handicap » par Elisabeth AUERBACHER, Avocate et adhérente FDFA.

11h30 : « Quelques réflexions autour de la première greffe du visage », par Noëlle CHATELET, écrivaine.

Témoins de la matinée : Florence TALBI, cadre hospitalier, FDFA.

Karine MONNET, FDFA.

Chaque intervention sera suivie d’un débat avec la salle.

13h à 14h30 : Déjeuner

14h30 : Extraits du film de notre Forum du 11 décembre 2007 « Femmes Création Handicap » par Geneviève HUSSON, cinéaste et photographe.

14h45 : Intervention de Patrick GOHET, Délégué Interministériel aux Personnes Handicapées.

15h : Table ronde « Communiquer sur le handicap » :

Alexandra ALCOQUE (« Mobile en ville »), Nathalie BELLITY (écrivaine), Claire DESAINT (FDFA, Agefiph), Philippe FESQ (Entreprise Métro), Diane MAROGER, (FDFA « Retour d’images »), Emmanuelle TRINQUESSE (comédienne), Anne VOILEAU (Revue Etre et radio Vivre FM). Animation : Brigitte CHAPELAIN (Université Paris 13, FDFA).

Une discussion sera engagée avec la salle.

16h : Ecriture de Femmes par Frédérique BRUYAS (Présidente de Vox Libris).

16h30 : Conclusion par Maudy PIOT

Suivie de l’Assemblée Générale (pour les adhérents)

17h30 - Verre de l’amitié et projection des photos des ateliers de l’Association.

Coordonnées de FDFA :

fdfa.asso@free.fr

Téléphone : 01 45 66 63 97

Maudy PIOT Présidente

06 18 20 34 66

7) ACCES AUX LIVRES

Depuis le 14 février, tous les lecteurs déficients visuels inscrits dans une bibliothèque parisienne bénéficient d’un accès direct au service proposé par la Médiathèque Marguerite Yourcenar en partenariat avec l’Association SESAME (http://www.bibliosesame.fr) qui assure le lancement de ce service.

Cette inscription, gratuite, est offerte aux Parisiens et aux habitants de la région.

Il vous suffit de vous rendre dans cette médiathèque pour avoir un accès direct et immédiat aux 100 000 ouvrages de sa bibliothèque ainsi qu’à ceux de la réserve centrale des bibliothèques parisiennes, 300 000 titres au total.

Les ouvrages, traités sur place le jour même ou dans un délai de 72 heures s’ils sont dans la réserve centrale, sont consultables, après numérisation, sur ordinateur, avec agrandisseur d’écran, en lecture audio avec synthèse vocale ou en lecture tactile sur plage braille. Une gravure sur CD ou un transfert sur clé USB permet au lecteur de bénéficier d’un prêt à domicile pour les ouvrages de la bibliothèque aussi bien que pour ceux du SESAME.

Différents journaux, revues, dictionnaires et encyclopédies sont par ailleurs proposés en format accessible et directement consultables.

L’accueil est organisé les mercredi, jeudi et samedi après-midi de 14 à 18 heures avec un accompagnement depuis la station de métro Vaugirard et les arrêts de bus à proximité.

Il est préférable d’annoncer son passage en téléphonant :

Soit au siège de l’association sésame : 01 40 61 98 16

Soit à la médiathèque : 01 45 30 71 41 (standard) ou, les jours d’ouverture, 01 45 30 71 65 (service d’accueil des lecteurs déficients visuels).

Adresse de la Médiathèque

41 rue d’Alleray, 75015 PARIS

Métro Vaugirard (ligne 12)

Bus 62, arrêt Charles Vallin

bus 88, arrêt La Quintinie ou Alleray

bus 89 et 95, arrêt Alleray

En acceptant ce partenariat, le SESAME a conscience de participer à une nouvelle avancée sans que cela pèse sur ses autres engagements. Le Sésame continuera à vous accueillir également au 5 rue Maurice de la Sizeranne, métro Duroc, aux horaires suivants :mardi et vendredi après-midi, de 14h à 17h, et sur rendez-vous.

8) REVUES BRAILLE DU GIAA DU VAR

Le GIAA du Var réalise les revues braille suivantes :

- Ma petite revue (pour 8-10 ans), 11 numéros, intégral, 30 €

- Prions en église, mensuel, intégral ou abrégé, 4 vol., 600 pages environ, 105 €.

- Prions en église (uniquement les lectures et évangiles), mensuel, intégral ou abrégé, 60 pages environ, 40 €

- Santé famille magazine, bimestriel, intégral ou abrégé, 65 pages environ, 22 €.

Pour tout renseignement contactez :

Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes

Le Placer A

72 Avenue Benoît Malon

83100 Toulon

Tél. : 04 94 36 77 48

Mail : giaa83@wanadoo.fr.

Site réalisé avec SPIP | Plan du site | Coordonnées | Contact | Suivre la vie du site RSS 2.0