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Bulletin 18 du 28 août 2009

Bulletin CNPSAA-Infos N°2009 - 18 – 28 août 2009

SOMMAIRE

1) EDITORIAL

J’espère que vous avez passé d’agréables vacances ensoleillées, reposantes et je vous souhaite maintenant bon courage pour la reprise. Pour ce premier bulletin, les articles sont nombreux, certaines décisions du Gouvernement nous inquiètent beaucoup alors que d’autres vont dans le bon sens.

Comme vous le verrez à la lecture de la note d’information rédigée par Henri Faivre, le Gouvernement va modifier, sensiblement, dès les prochains jours l’organisation des structures en charge du handicap au plus haut niveau : la Délégation Interministérielle des Personnes Handicapées va disparaître et sera remplacée par un Comité Interministériel du Handicap. Patrick Gohet devrait rejoindre l’Inspection Générale des Affaires Sociales alors que le Secrétariat Général du CIH sera assuré par un « nouveau venu » dans le domaine du handicap : Thierry Dieuleuveut. Patrick Gohet devrait présider le CNCPH dont les mandats des membres seront renouvelés le 5 septembre prochain.

Le CNPSAA regrette vivement la disparition de la DIPH et craint que pendant quelques mois, le nouveau comité ne soit pas aussi efficace.

Des questions se posent sur l’avenir des MDPH, comme vous le verrez en lisant l’article paru dans le journal « Le Monde » en date du 26 août dernier.

Du côté des bonnes nouvelles, les choses se mettent en place pour l’adaptation des livres scolaires, les organismes ou associations qui souhaitent s’impliquer dans ce travail et être agréés pour cela suivront avec profit les indications que donne notre ami Alain Lequeux à leur intention.

Du côté de l’accessibilité une récente décision du Conseil d’Etat vient d’annuler le décret qui permettait d’obtenir des dérogations en cas de constructions neuves. C’est là un intéressant décret que commente pour nous notre ami Jean Bouillaud.

Dans le même sens et à titre de « bonne pratique », vous trouverez ce que fait la ville de Paris en matière d’accessibilité : un exemple à suivre.

Dans le domaine culturel, ne manquez sous aucun prétexte l’émission diffusée avec audiodescription le mardi 1er septembre sur France 2. Vous découvrirez Gilbert Montagné sous un nouveau jour qui ne manquera pas de vous surprendre. « A vous de voir » propose un documentaire mettant en lumière les difficultés rencontrées par les non-voyants dans leurs déplacements notamment. Enfin la médiathèques de l’AVH présente ses animations pour la période septembre/décembre 2009/

Bonne lecture et à bientôt ! Philippe Chazal Président

2) MDPH

2 – A) NOTE D’INFORMATION DU CLAPEAHA

Contacts avec les Pouvoirs Publics :

Quelques porte-parole du Comité d’Entente, présents à Paris, dont le Président du CLAPEAHA, ont été reçus le 30 juillet à la Présidence de la République, par le Professeur MUNICH, Conseiller de M. SARKOZY et M. RADANNE, du Secrétariat Général de l’Elysée.

L’entretien portait, officiellement, sur la lettre du Comité d’Entente sur les dysfonctionnements des MDPH. Il s’est très vite élargi à un bilan, à la fois positif et négatif, de la Politique du Handicap.

1°) – Fiches de cas :

Le Professeur MUNICH nous demande des exemples concrets, illustrés par des exemples de situations individuelles (ex : difficultés d’option en faveur de la PCH, insuffisances de conjonction des moyens humains Education Nationale et professionnels du médico-social dans l’accompagnement des enfants scolarisés, chômage aggravé dû à la crise, qualité de l’accompagnement notamment au sein des SAMSHA.

2°) – Grands arbitrages RGPP :

Création d’un CIH, Comité Interministériel du Handicap, présidé par le Premier Ministre et composé de tous les Ministres concernés (donc non limité aux affaires sociales) pour mettre en œuvre une politique de type « mainstreaning » . M. Thierry DIEULEVEUT sera le Secrétaire Général du CIH. Il s’appuiera sur les moyens de la Sous-direction des Personnes Handicapées au sein de la DGCS (Direction Générale de la Cohésion Sociale).

C’est également la DGCS qui assurera le secrétariat et le suivi du nouveau CNCPH et de l’ONFRIH. La Présidence du CNCPH serait confiée à M. Patrick GOHET, nommé à l’IGASS.

Quatre chantiers seraient prioritaires : les MDPH, la scolarisation, l’emploi et l’accessibilité.

La réflexion sur le « 5ème risque » sera relancée dès la rentrée.

Nous avons vivement insisté pour que soient également pris en compte, dans les réflexions et les décisions prioritaires, la résorption des carences de l’équipement, ainsi que le vieillissement.

Henri FAIVRE 13.08.2009

2 - B) L’EXISTENCE DES MAISONS DEPARTEMENTALES DU HANDICAP MENACEE PAR DE GRAVES INCERTITUDES FINANCIERES

Le Monde – 26 08 2009

Les maisons départementales pour les personnes handicapées (MDPH) sont mal en point. Incertitudes financières et instabilité des personnels menacent la continuation de leur activité. En juin, les MDPH du Finistère, de la Seine-et-Marne et de Paris ont juridiquement acté les dettes que l’Etat a contractées envers elles. Celle des Ardennes l’a assigné au tribunal administratif. "Jamais les maisons n’ont été aussi en danger", écrit Véronique Dubarry, présidente de la MDPH de Paris.

Création d’un comité interministériel Un comité interministériel sur les questions du handicap, présidé par le Premier Ministre, François Fillon, devrait voir le jour courant septembre. Il viendrait remplacer la délégation interministérielle aux personnes handicapées, qui ne donnait plus satisfaction. "L’idée est qu’il y ait désormais dans chaque ministère une personne référente concernant le handicap", explique Nadine Morano, secrétaire d’Etat à la Famille et à la Solidarité. Les associations de personnes handicapées réclamaient depuis longtemps l’instauration d’une politique plus transversale.

Instituée en grande pompe dans le cadre de la loi handicap du 11 février 2005, voulue par l’ancien président de la République, Jacques Chirac, ces maisons constituent dans chaque département le "guichet unique" auprès duquel toute personne handicapée peut faire valoir ses droits.

Elles regroupent les compétences des anciennes commissions départementales de l’éducation spéciale (CDES) et celles des commissions techniques d’orientation et de reclassement (Cotorep). Les MDPH gèrent les prestations compensation handicap et les différentes aides. Elles ont vocation à offrir un projet de vie individualisé à toute personne handicapée.

"Leur création a été un moment important pour nous, car on espérait enfin que nos démarches allaient être simplifiées", raconte Christelle Deschepper, maman de Rachel, 12 ans, handicapée moteur.

L’espoir suscité par ces maisons est quelque peu douché devant la multitude des dysfonctionnements : stocks de dossiers en attente d’être instruits, personnels non formés, permanences téléphoniques qui ne répondent pas...

"GRANDE DISPARITÉ" Dans un rapport publié le 24 juin, les sénateurs Paul Blanc (UMP) et Annie Jarraud-Vergnolle (PS) mettent en cause les dysfonctionnements du nouveau dispositif. Côté finances, les parlementaires soulignent la "grande disparité des situations entre les départements", avec une part de l’Etat qui peut varier de 12 % à 67 %, amenant les Conseils Généraux à compenser le manque financier. Cela pose "la question de l’équité de traitement sur tout le territoire ", pointe M. Blanc.

En 2008, les dépenses de fonctionnement des MDPH se sont élevées à 230 millions d’euros dont 75 % pour le personnel. "Certains postes que l’Etat s’était engagé à mettre à disposition n’ont été ni pourvus, ni compensés, ce qui fragilise la situation financière de la plupart des MDPH", explique la Sénatrice Jarraud-Vergnolle.

En juin, la situation a été critique pour la MDPH de Paris : "Pendant 31 jours, nous avons eu la trésorerie bloquée, indique Nicolas Cholet, responsable. Nous ne pouvions plus passer de commandes d’un montant supérieur à 1 000 euros."

A ces aléas financiers s’ajoute une hétérogénéité des statuts du personnel. Fonctionnaires placés en détachement, agents contractuels de droit public, salariés de droit privé... "Nous avons compté jusqu’à huit statuts différents", s’agace M. Blanc. Cette diversité crée des complications de "management". Les fonctionnaires mis à disposition par l’Etat peuvent, en outre, demander à revenir dans leur administration d’origine quand ils le souhaitent, entraînant une vacance de postes que les MDPH "n’ont souvent pas les moyens de remplacer".

Le 31 juillet, un versement de 10 millions d’euros a été annoncé par la secrétaire d’Etat à la Famille et à la Solidarité, Nadine Morano, qui tient là un engagement pris par sa prédécesseure, Valérie Létard. En avril, la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA), qui gère l’argent collecté par la Journée pour la solidarité, avait déjà injecté 15 millions d’euros supplémentaires dans le dispositif.

Pour certaines associations, c’est encore "nettement insuffisant". "Si l’Etat voulait démontrer que le handicap est bien pour lui une priorité, il tiendrait tous ses engagements financiers", s’indigne Jean-Marie Barbier, président de l’Association des paralysés de France.

3) AGREMENT POUR BENEFICIER DE L’EXCEPTION AU DROIT D’AUTEUR

Nous vous rappelons que dans la loi du 1er août 2006 le législateur a prévu que les associations et organismes qui adaptent des ouvrages à l’intention des personnes handicapées pourront bénéficier d’une exception au droit d’auteur. C’est-à-dire, en particulier, que pour ceux d’entre vous qui produisent des livres ou documents en Braille ou en sonore, il ne sera plus nécessaire d’obtenir l’accord de l’auteur ni de payer des droits à l’éditeur. Ceci est possible pour les associations et organismes qui auront obtenus un agrément à l’exception au droit d’auteur. Cet agrément sera délivré par le Ministre de la Culture sur avis d’une commission dont le CNPSAA fait partie.

Dans notre bulletin N°16 du 16 juillet 2009, nous vous informions de la mise en place de cette commission chargée de l’étude des demandes d’agrément.

Le site Internet dédié à la mise en œuvre de l’exception pour les personnes handicapées (http://www.exception.handicap.cultu...) est désormais opérationnel.

Le formulaire de demande d’agrément a notamment été mis en ligne et peut être téléchargé sous format Word ou pdf. Les dates de commissions ont été indiquées, ainsi que les dates limite pour la réception des dossiers. Une page de questions / réponses a également été créée. Enfin, une boîte aux lettres électronique permet aux associations de déposer leurs questions complémentaires, ainsi que la copie électronique de leurs dossiers de demande d’agrément. Le formulaire actuellement en ligne est celui pour les demandes d’agrément pour l’exception simple, sans l’accès aux fichiers source. Pour les associations qui souhaitent bénéficier de l’agrément pour l’exception, et aussi de l’utilisation des fichiers source, sachez que cet accès est prévu par décret pour la fin de l’année, le temps de mettre en œuvre la plateforme informatique nécessaire.

Nous ne manquerons pas de vous prévenir lorsque le deuxième formulaire de demande pour l’exception et l’accès aux fichiers, sera téléchargeable. Vous pourrez faire votre demande à ce moment. Voici le lien : http://www.exception.handicap.cultu...

Sylvain Nivard Alain Lequeux

4) ACCESSIBILITE

4 – A) LE CONSEIL D’ETAT ANNULE LES DEROGATIONS AUX REGLES DE L’ACCESSIBILITE DANS LES ERP/IOP ET BHC NEUFS

Le 21 juillet 2009, le Conseil d’Etat, saisi par l’ANPHIM en juillet 2006, a annulé partiellement le décret du 17 mai 2006 instaurant, en particulier, des dérogations aux règles d’accessibilité dans les ERP/IOP et les BHC neufs.

Ces dérogations étaient liées à l’exigence d’accessibilité en raison d’une impossibilité technique résultant de l’environnement du bâtiment et notamment des caractéristiques du terrain, de la présence de constructions existantes ou de contraintes liées au classement de la zone de constructions, en particulier de la réglementation de prévention contre les inondations Elles n’étaient pas prévues par la loi du 11 février 2005 « pour l’ égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » qui limite ces dérogations aux constructions " anciennes " et sous de sévères restrictions.

L’annulation de ce décret implique, en principe, que cet acte est réputé n’être jamais intervenu. Les dérogations accordées sont nulles en conséquence … Donc, affaire à suivre puisque l’Etat, dans ses mémoires en défense présentées dans ce dossier, s’est borné à conclure au rejet des requêtes de l’ANPHIM.

Pour accéder à la Décision du Conseil d’Etat, cliquer ici Voir aussi le communiqué de l’ANPHIM : cliquer ici Pour consulter les textes annulés, cliquer ici L’ensemble de ces documents est mentionné dans la rubrique " ACTUALITES AOUT 2009 "

Nota : pour faciliter leur lecture, les deux premiers textes en PDF ont été reformatés en WORD.

Commentaires personnels : 1 – cette décision, sur recours pour excès de pouvoir, est intervenue près de 3 ans après le dépôt de la demande de l’ANPHIM alors que l’urgence était manifeste puisqu’il s’agit de constructions. 2 – elle annule les dérogations accordées par les Commission Consultatives Départementales de Sécurité et d’Accessibilité (C.C.D.S.A.) ... sans se préoccuper des suites de cette décision. Faut-il détruire les constructions édifiées sur la base des dérogations accordées ? 3 - On peut observer à ce sujet que certaines décisions récentes du Conseil d’Etat, en cas d’annulation d’un acte administratif, ont pris soins de régler les situations antérieures à l’annulation. 4 -On notera en outre cette particularité : le décret partiellement annulé avaitété examiné , en 2006, par la section des travaux publics du Conseil d’Etat et n’avait fait l’objet d’aucune remarque....! C’est sans doute la force d’une grande institution de se reformer elle-même. 5 - Une très grande prudence sera requise lors de l’examen en CNCPH de tout projet de texte législatif en la matière. 6 - On ne peut que regretter, dans cette affaire, l’absence de coordination entre les associations.

L’Etat, qui s’est borné, dans la procédure, à conclure au rejet des requêtes de l’ANPHIM, devrait très rapidement faire connaître sa position.

Donc affaire à suivre

Jean Bouillaud Commission Accessibilité du CNPSAA

4 – B) ACCESSIBILITE – VILLE DE PARIS

Retrouvez les derniers et prochains axes de travail et d’action de la Ville de Paris en matière d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap concernant les transports, la voirie, les espaces verts, les bâtiments publics parisiens.

Composée d’élus, de représentants d’associations de personnes en situation de handicap et de directions techniques de la Ville de Paris, cette commission s’est réunie à l’Hôtel de Ville le 12 mars 2009 afin de dresser un bilan de l’accessibilité de la capitale, de présenter les principales avancées survenues en 2008 et de proposer de nouveaux projets pour améliorer la mise en accessibilité de l’existant.

Au-delà de l’élaboration de ce rapport, la Ville de Paris organise tout au long de l’année 2009, des groupes de travail thématiques incluant ses partenaires associatifs.

Pour se faire une idée :

Quelques exemples parmi les nombreuses actions de la ville en 2008 en matière d’accessibilité.

Toutes les maisons des associations sont accessibles. 818 places en crèches ont été livrées en 2008. 115 écoles élémentaires sont désormais accessibles aux enfants en situation de handicap moteur, avec un objectif de 200 établissements en 2014. 4 musées parisiens sont accessibles aux personnes en situation de handicap moteur, ainsi que 14 conservatoires, 2 théâtres municipaux et 36 bibliothèques. Côté sport, 29 piscines et bassins écoles ainsi que 39 équipements sportifs et 7 centres d’animation créés entre 2001 et 2008.

Pour faciliter les déplacements, 370 abaissements de trottoirs ont été réalisés au droit des passages pour piétons et 914 bandes podotactiles au droit d’escaliers durant l’année 2008. 147 places de stationnement GIG-GIC ont été créées en 2008.

Le Projet Aménagements Nouveaux pour améliorer l’Accessibilité des Malvoyants Malentendants Et Sourds (PANAMMES) a été mis en place. La Ville de Paris, en partenariat avec la fondation « Voir et Entendre » et son Institut de la Vision, a lancé un appel à projets pour développer une zone d’expérimentation urbaine autour de l’hôpital des Quinze-Vingts (12ème).

Le but est d’offrir une attractivité aux jeunes entreprises innovantes afin qu’elles puissent tester leurs outils et augmenter la sécurité et le confort des personnes déficientes visuelles et auditives au cours de leurs déplacements.

5) EMISSIONS TELEVISEES

5 – A) POUR LA PREMIERE FOIS, FRANCE 2 VA PROPOSER UN PROGRAMME EN AUDIODESCRIPTION

Pour la première fois, mardi 1er septembre à 20h35, France 2 va audiodécrire l’un de ses programmes permettant ainsi aux 60 000 personnes aveugles et aux 2 millions de personnes malvoyantes de pouvoir suivre l’aventure de Gilbert Montagné au côté de Frédéric Lopez lors d’un Rendez-vous en terre inconnue.

Il suffira à ces téléspectateurs de disposer d’un accès à la TNT ou bien à l’offre satellite Fransat. Et ceux-ci pourront, grâce à une voie OFF ajoutée au son du programme, admirer les paysages de la montagne Zanskar et vivre avec émotion la rencontre entre Gilbert Montagné et ces habitants de l’extrême nord de l’Inde.

Les téléspectateurs malvoyants ou non voyants devront demander à une tierce personne de les aider, sur la chaîne France 2 en définition standard, à sélectionner à travers le menu de leur téléviseur ou de leur adaptateur TNT, le canal son en langue allemande choisi pour l’audiodescription en français. Il n’est cependant pas précisé si ce canal audio sera disponible sur les chaînes reçues par ADSL.

5 – B) « A VOUS DE VOIR » PROPOSE « PARIS A L’AVEUGLETTE »

Diffusion (hertzienne) : le lundi 7 septembre 2009 à 8h30 sur France 5 Rediffusion (câble et satellite, ADSL et TNT) : le samedi 12 septembre 2009 à 22h30

Format : 26’ Production : bleu Krystal media - Suzanne Masson Avec la participation de France 5 Réalisation : Bernard Jourdain

Les voyants n’ont aucune idée de la performance que représente pour une personne aveugle la traversée d’un grand carrefour, la montée dans un métro, l’orientation dans un lieu inconnu.

La simple marche sur un trottoir encombré de vélos est une épreuve. Même très bien formés par les instituts spécialisés, même aidés par leur canne blanche ou leur chien guide, les aveugles sont confrontés à chaque pas à une micro-décision, un petit exploit, qui peut éventuellement engager leur vie. Pour se rendre compte de ces difficultés, nous avons demandé à une personne aveugle de servir de guide à un voyant pour traverser Paris les yeux bandés en sa compagnie.

Le voyant se nomme Jean-François Fournel, 48 ans, journaliste et romancier. Il a choisi lui-même de vivre cette expérience. Depuis plusieurs années, il s’intéresse à la cécité et aux problèmes du handicap.

Ouiza Ouyed, 45 ans, journaliste et comédienne, aveugle de naissance a accepté d’être son guide.

Comment se balader au bord de la Seine ? Quid du Bois de Vincennes et de ses silences ? Comment manger dans un restaurant inconnu ? Comment aborder quelqu’un pour lui demander quelque chose ?

A travers le discours et les conseils de Ouiza, on percevra mieux les questions, les dangers et aussi les réponses que doivent apporter à chaque instant les aveugles sur la voie publique. Les interrogations, voire les angoisses du voyant, artificiellement plongé dans le noir, devraient permettre aux spectateurs voyants de mieux se rendre compte de ce que représente la cécité au quotidien.

Avec la participation du : Centre National de la Cinématographie Avec le soutien de : l’Association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants et de la Fédération des Aveugles de France.

6) LES ANIMATIONS DE LA MADIATHEQUE DE l’AVH

Septembre à décembre 2009

A compter du 1er septembre, les animations reprennent. Rendez-vous tous les mardis à 14h45 à l’accueil de la Médiathèque.

De septembre à décembre chaque mois : 1er mardi : les nouveautés de la médiathèque ; 2ème mardi : actualité culturelle ; 3ème mardi : cercle de lecture ; 4ème mardi : et après ?

1. Chaque premier mardi du mois, les bibliothécaires vous présentent les nouveautés. Venez découvrir les derniers livres entrés dans nos collections : Mardi 1er septembre ; Mardi 6 octobre ; Mardi 3 novembre ; Mardi 1er décembre.

2. Les deuxièmes mardis du mois, venez rencontrer nos partenaires ou découvrir un événement littéraire : Mardi 8 septembre : les albums pour enfants de l’Association Bibliothèque Braille Enfantine ; Mardi 13 octobre : Miles Davis, avec un intervenant de la Cité de la musique, en lien avec l’exposition consacrée au jazzman ; Mardi 10 novembre : Boris Vian, à l’occasion du 50ème anniversaire de sa disparition ; Mardi 8 décembre : Le cas Jekyll, pièce de théâtre audiodécrite au théâtre de Chaillot, avec des intervenants d’Accès-Culture et du théâtre de Chaillot.

3. Tous les troisièmes mardis du mois, venez échanger autour des livres que vous avez lus et aimés. Des bibliographies vous seront proposées à l’avance selon des thèmes différents pour chaque mois.

4. Enfin, chaque quatrième mardi du mois, venez écouter les premières pages d’un livre lu par un lecteur du centre d’enregistrement. « Et après », si le livre vous a séduit, empruntez-le !

Comment profiter des animations ?

Sur place : pour assister aux animations, inscrivez-vous à l’avance auprès des bibliothécaires. Rendez-vous à 14h45 à l’accueil de la Médiathèque.

Par correspondance : nous pourrons vous envoyer l’enregistrement de chaque animation sous la forme d’un CD audio.

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la Médiathèque de l’AVH : 5 rue Duroc, 75343 Paris cedex 7 Tél. : 01.44.49.27.27. Courriel : bibliotheque@avh.asso.fr

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